Déposée le 7 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) MCE-5 DEVELOPMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MCE-5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MCE-5 DEVELOPMENT domicilié(e) 34 rue de la Soie - 69100 - Villeurbanne - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, M. BREESE Pierre domicilié(e) 2 Rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MCE-5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCE-5 DEVELOPMENT, SA - 34 rue de la Soie - 69100 - Villeurbanne - France
IP TRUST, M. BREESE Pierre - 2 Rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Inscription le 5 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423613 - Publication au BOPI 2005-12-05
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2009 n°2412629 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-09
Inscription le 22 janvier 2020 - Modification d'un mandataire n°777976 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22
Inscription le 3 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°781566 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733384 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-10
Bielles de machines ou de moteurs. Billes pour roulements. Moteurs pour l'aéronautique. Cylindres de moteurs. Economiseurs de carburant pour moteurs. Engrenages autres que pour véhicules terrestres. Manivelles (parties de machine). Dispositifs antipollution pour moteurs. Pistons de moteurs. Paliers (partie de machines ou de moteurs). Bagues de pistons. Commandes pneumatiques pour machines et moteurs. Régulateurs (parties de machines). Rouages de machines. Roulements à rouleaux. Roulements à billes. Segments de pistons. Soupapes (parties de machines). Surcompresseurs. Tourillons. Turbocompresseurs. Moteurs autres que pour véhicules terrestres. Automobiles. Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail. Moteurs pour véhicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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